Règlement intérieur
Article 1
Les usagers des activités sont tenus de respecter le matériel mis à leur disposition.
Article 2
Les durées de prestation indiquées sur les propositions d'activité, comprennent la préparation du matériel, les consignes pédagogiques, le roulage et le rangement du matériel.
Article 3
Le port du casque et de chaussures fermées est obligatoire.
Article 4
Pour l'activité s'adressant aux groupes, les responsables sont tenus de s'identifier, d'être présents pendant la durée de l'activité, et ne pourront prendre part aux activités qu'après autorisation du cadre pédagogique. En outre ils sont tenus d'informer sur tout élément pouvant provoquer ou aggraver un danger potentiel au cours de la séance (problèmes médicaux, indiscipline notoire…).
Article 5
Pour des raisons de sécurité, les usagers sont tenus de respecter les consignes données par le cadre pédagogique et la réglementation de roulage en vigueur dans la localité concernée. En cas d'infraction à la sécurité, le moniteur pourra interrompre la séance sans possibilité de remboursement.
Article 6
Par condition de vent faible, le moniteur accueillera le groupe sur la zone de roulage. Après les premiers enseignements de l'activité, si les conditions de vent n'ont pas évoluées, le moniteur pourra réduire la séance à 1 (une) heure, suivant les intérêts pédagogiques du public concerné. Dans ce cas, La facturation sera proportionnelle au temps de roulage.
Article 7
L'École de Char à Voile n'est pas responsable des effets personnels volés ou égarés au cours de l'activité, n'étant pas le dépositaire de ceux-ci.
Article 8
La consommation d'alcool et la détention de substances interdites par la législation est interdite pendant l'activité et pourra être dénoncée auprès des autorités compétentes.
Article 9
Au sein de l'École de Char à Voile et dans le cadre de ses activités, l'usager s'oblige à une conduite loyale et dans l'intérêt général. Le fair-play, la politesse et le respect des autres sont de rigueur.